Conditions générales de vente

Modèle à compléter et faire relire par un professionnel avant mise en ligne définitive.

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits frais réalisées par Doxa Passion via sa boutique en ligne.

2. Produits

Nos produits sont des denrées alimentaires périssables (fruits frais découpés et composés), préparées à la commande. Les photographies sont non contractuelles, chaque création étant réalisée à la main.

3. Prix & paiement

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI (dispensé d'immatriculation à la TVA). Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée au moment de la commande.

4. Livraison

Livraison locale en Bretagne et alentours : Côtes-d'Armor (22), Ille-et-Vilaine (35), Loire-Atlantique (44) et Mayenne (53). Délai minimum de J+2 (deux jours) après la commande, avec choix d'une date et d'un créneau. Les fruits étant préparés le jour même, aucun retrait en magasin n'est proposé. La liste des villes desservies est disponible sur la page « Zones de livraison ».

5. Annulation & modification

Toute commande peut être annulée sans frais dans un délai de 2 heures suivant sa validation. Passé ce délai, la préparation étant engagée, la commande ne peut plus être annulée.

6. Retours & remboursements

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens périssables. Nos produits ne peuvent donc être ni repris ni échangés. En cas de problème sur une commande, contactez-nous sous 24h : nous étudions chaque situation.

7. Réclamations

Pour toute réclamation : doxapassion@gmail.com · +33 7 63 81 80 63.